Mentions légales & confidentialité
Cette page présente les informations relatives à l’éditeur du site, à sa publication, à son hébergement, au traitement des demandes envoyées via le formulaire de contact ainsi qu’aux services tiers utilisés sur le site.
Éditeur du site
Nom commercial exploité sur le site : Oxelyor
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Adresse : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris
SIREN : 103 041 711
Directeur de la publication
Responsable de la publication : Oxelyor
Pour toute demande éditoriale, commerciale ou relative au contenu du site, merci d’utiliser le formulaire principal.
Hébergement et exploitation technique
Le site public Oxelyor est diffusé depuis une infrastructure technique administrée pour les besoins de son exploitation, de sa disponibilité et de sa maintenance.
Données personnelles et confidentialité
Le site propose un formulaire de contact intégré sur sa page d’accueil. Les informations saisies sont transmises via l’infrastructure technique interne afin de permettre le traitement des demandes de contact, de devis ou de suivi.
Les données susceptibles d’être traitées dans ce cadre sont notamment : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, activité, objet de la demande, contenu du message, validation de la prise de connaissance des informations relatives au traitement et données techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site et au traitement de la demande.
Les informations demandées dans le formulaire sont nécessaires à l’instruction correcte de la demande. À défaut, celle-ci ne pourra pas être traitée dans de bonnes conditions.
Les traitements ont notamment pour finalités :
- répondre à une demande de contact ou de devis
- qualifier un besoin de création, refonte, hébergement ou maintenance
- recontacter la personne à l’origine de la demande
- assurer le suivi précontractuel, contractuel ou technique lorsque la demande l’exige
- traiter les demandes relatives aux données personnelles ou à l’exercice des droits RGPD
Les traitements sont fondés, selon le contexte, sur le consentement de la personne, sur l’exécution de mesures précontractuelles demandées par celle-ci ou sur l’intérêt légitime à répondre aux sollicitations reçues.
Les données sont destinées à Oxelyor, dans la limite de ce qui est nécessaire pour traiter la demande. Elles peuvent également être accessibles aux prestataires techniques intervenant pour l’hébergement, la maintenance, le transit applicatif ou la messagerie, strictement pour les besoins du service.
Les durées de conservation appliquées sont les suivantes :
- demandes de contact et de devis : jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact émanant de la personne concernée
- demandes relatives à l’exercice des droits : le temps nécessaire à leur instruction puis archivage limité si nécessaire pour la preuve
- données rattachées à une relation contractuelle : selon les obligations légales, comptables, fiscales et de preuve applicables
Services tiers, cookies et contenus externes
Le site n’intègre pas, à ce jour, de solution de mesure d’audience marketing ni de module publicitaire affiché dans son interface publique.
Une carte Google Maps est intégrée dans la section contact. Son affichage peut entraîner la transmission de certaines données techniques, notamment l’adresse IP, des informations de navigation ainsi que les cookies ou autres traceurs propres à Google, selon ses conditions d’utilisation et sa politique de confidentialité.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition ou, lorsque cela est applicable, la portabilité de vos données via le formulaire principal disponible sur le site.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, visuels, logos, éléments graphiques, structure, code et identité visuelle, est protégé par les dispositions en vigueur du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite, sauf dispositions légales contraires.